Zone d'identification
Titre
Cote Y - Charles III
Date(s)
- 1508 (Production)
Niveau de description
Pièce
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
- FondsFRAC01407 - Fonds communal de Seyssel
- Sous-fondsArchives anciennes
- SérieAA - Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
- Sous-sous-sérieAA1-16 - Actes constitutifs de la commune
- DossierAA2 - Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
- 21 en plus...
- PièceCote T - Amédée VIII le Pacifique
- PièceCote U - Amédée IX le bienheureux
- PièceCote V - Philibert II le Beau
- PièceCote X - Philibert II le Beau
- PièceCote Y - Charles III
- PièceCote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand