Élections, personnel municipal
- K
- Série
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Lent
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat