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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Elections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Edifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon