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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Cultes, instruction publique, assistance publique
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Agriculture, industrie, commerce
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lois et actes du pouvoir central
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Actes de l'administration départementale
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat