- E40-42
- Groupe de documents
- 1923-1932
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
1924 (18 mai) - 1985 (26 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1924 (3 août) – 1980 (20 juin)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1924-1926 ; menus, factures, reçus (20ème siècle).
Fait partie de Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Pour 1924, on trouve que le budget primitif ; manquent les budgets primitifs 1930 et 1937 et les comptes administratifs 1932 et 1940.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1925 (15 novembre) – 1973 (22 février)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Pour 1940-1941 et 1956, on trouve uniquement le compte administratif.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat