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Descriptions archivistiques
culture industrielle
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Céréaliculture.

États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.

Céréaliculture.

Ensemencement et récolte : registres communaux, états des superficies ensemencées, registre des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, récépissés de déclarations, déclarations individuelles (1921, 1933-1949, 1951, 1953).

Céréaliculture.

Rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1894 (1894).
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : comité communal de collecte des céréales, états nominatifs, campagnes de battages, instructions (1943-1948).

Céréaliculture.

Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, (1937-1953) [1], déclarations individuelles de récolte de blé (1955-1960).

[1] Lacunes : 1942-1945

Céréaliculture.

Ensemencement et récolte : registres des déclarations d’ensemencements de blé, relevés annuels et états des déclarations, déclarations individuelles de récolte de blé.

Céréales, bois, textiles, alimentation.

Échangistes de céréales : registre d’enregistrement, listes nominatives (1945).
États de répartition des produits pétroliers, carbure et alcool à brûler (1943-1945).
Pneus : registre des demandes et remises de pneus, certificats (1941-1944).
Bois de chauffage, recensement des besoins pour 1941 et 1942 : tableau de recensement [1942].
Chaussures, vêtements et articles ménagers : registres d’inscription de délivrance des vêtements, registre d’inscription des remises de carte, liste nominative, demandes, cartes, bons et coupons d’achat (1941-1948).
Articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance (1945-1948).
Beurre : listes nominatives des bénéficiaires des bons de beurre et non ayant droit, certificats de livraison à la coopérative laitière de Saint-Trivier-de-Courtes, fiches individuelles de production (1942-1943).

Biens communaux.

Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant aux consorts G. : acte notarié, plans, correspondance (1948-1949).
Locations de biens communaux et du presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (an X, 1862-1950).
Vente de peupliers et de foin : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1911-1947).

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
Location du communal au lieudit En Dondaille : baux (1911, 1929, 1935).
Location de terrains communaux provenant de l’ancienne Fabrique d’église : cahiers des charges, baux (1864, 1905, 1911, 1921, 1941).
Location du presbytère avec ses dépendances : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations (1907, 1909, 1918, 1927, 1930, 1934, 1936, 1942, 1948-1978).
Location du pâturage autour de l’église : cahier des charges, délibération, déclaration de départ (1928, 1930).
Vente aux enchères publiques d’arbres, de la récolte de foin et de la récolte des arbres fruitiers du clos du presbytère : cahier des charges, procès-verbaux de vente (1872, 1907).
Vente du porche de l’église : cahier des charges (1860).
Vente des débris de bois provenant des réparations faites à l’église : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1863).

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