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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration générale
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Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du ...
Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Gravières.
Gravières.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Forêt.
Forêt.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin d...
Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
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