- 1F
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Matrices des propriétés bâties.
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Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
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Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
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Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
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Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
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Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
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Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
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Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).