Contributions, administrations financières
- G
- Série
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Moyens de transport, électricité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Élections, personnel municipal
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Électrification rurale, éclairage public
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Agriculture, industrie, commerce
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat