Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
- 04M001_001
- Item
- 1888
Part of Fonds communal de Pouillat
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Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Vente d’une place à bâtir dit du Chazal (1861).
Acquisition de terrains appartenant aux consorts Juillard et Grosset pour l'établissement d'une fontaine (1866).
Part of Fonds communal de Pouillat
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Part of Fonds communal de Pouillat
Curage de trois biefs traversant la prairie communale de Pouillat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1841).
Curage du bief de Merdaré : arrêtés préfectoraux, correspondance (1844, 1871, 1876, 1892) ; curage du bief de Merdaré et de ses affluents : correspondance (1865).
Curage du ruisseau de la prairie de Pouillat : projet de règlement, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1856).
Curage du ruisseau de Devant la Roche : arrêté préfectoral, correspondance (1873).
Curage du ruisseau de Bourciat sur le territoire de Pouillat : arrêtés préfectoraux, règlement, enquête publique, délibérations (1889, 1928-1930).
Curage du bief de Pouillat entre les lieuxdits Au Bourbouillon et La Cula : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, correspondance (1932-1933).
Part of Fonds communal de Pouillat
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Part of Fonds communal de Pouillat
Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Part of Fonds communal de Pouillat
Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Le fonds de l’association foncière de remembrement de Pouillat est relativement complet. Néanmoins quelques lacunes sont à observer, en particulier :
• les budgets et comptes de 1981 à 1984 inclus ;
• les dossiers concernant les travaux connexes au remembrement.
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Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
1925 (27 août) – 1953 (16 avril)
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Traitement du secrétaire du syndicat : délibérations (1950, 1976, 1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1966, 1968) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1966-1967) ; URSSAF : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs (1971-1995) [1].
[1] Lacunes : 1972 et 1994.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Contrôle budgétaire et de légalité : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1986, observations de la Préfecture (1986-1987, 1989, 1995). Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif des exercices 1989 à 1993 (1991, 1995).
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Composition de la chambre syndicale, procès-verbal de constitution, statuts.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Part of Fonds communal de Courtes
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Courtes
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres uniques.
Recensement des voitures automobiles.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des déclarations, listes de recensement.
Part of Fonds communal de Courtes
Règlement sanitaire communal : arrêté du maire (1903). Eau potable. – Surveillance de la qualité de l’eau potable : résultats d’analyses (1962-1963, 1966-1968, 1970). Épizooties. – Surveillance vétérinaire : registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, carnet de laissez-passer (1913-1935, 1952, 1960-1961), arrêtés préfectoraux de mise sous surveillance vétérinaire (1976-1977) ; opération « désinfection de printemps » : liste des exploitations à blanchir (s.d.) ; typhus contagieux du bétail : instruction, correspondance (1871) ; rage : arrêté municipal sur la divagation des chiens et chats (1977).
Part of Fonds communal de Courtes
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions (1919, 1930-1982).
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Courtes
Agents titulaires et contractuels.
Part of Fonds communal de Courtes
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Gestion collective du personnel.
Part of Fonds communal de Courtes
Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973).
Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977).
Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).
Clôture des comptes, trésorerie.
Part of Fonds communal de Courtes
Clôture des comptes : tableau synoptique (1902). Trésorerie : observations sur les comptes de gestion 1956 (s.d.).
Part of Fonds communal de Courtes
Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Acquisition d’un bâtiment avec dépendances : correspondance (1836-1841).
Fourniture et réparations et ameublement de l’école : devis estimatif, cahier des charges (1838).
Construction : acquisition d’un terrain appartenant à la dame de Montmorillon situé au bourg, arrêtés préfectoraux, devis et détail estimatifs, cahier des charges, soumissions, mémoires de travaux, plan, correspondance (1850-1857).
Reconstruction d’un appentis et réfection de la toiture du grand bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, correspondance (1874-1877).
Restauration et aménagement : rapport descriptif du projet, délibération, soumissions, correspondance (1890-1891).
Construction d’un second chaînage : devis estimatif, délibération (1893-1894).
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Part of Fonds communal de Courtes
Bâtiments communaux et scolaires.
Part of Fonds communal de Courtes
Ferme communale située au lieudit le Mollard. – Construction d’une étable : marché de gré à gré, pièce comptable (1939). Bâtiments communaux et scolaires. – Aménagement et entretien : pièces contractuelles, devis, factures, correspondance (1950-1958).
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal de Courtes