Archives communales de l’Ain

1O10
Dossier
1959-1961

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Service des eaux : questionnaires retournés concernant des branchements (1959-1961). Plans du réseau d’eau potable (s.d.).

Service départemental d’hygiène.

5I13
Dossier
1929-1932

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Rapports de l’inspecteur, règlement départemental d’hygiène.

Service de répression des fraudes.

5I2
Dossier
1922

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Refus d’adhésion : délibération.

Service de l’assainissement.

1O10
Dossier
1968-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Exploitation : contrat d’affermage, règlement, tarifs, redevance, correspondance.

Service de distribution de l’eau potable.

1O13
Dossier
1921-1981

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.

Serrières-de-Briord 4M1 - Maisons d'école, projet de construction de deux maisons d'école pour l'instituteur et pour l'institutrice: plan de masse et élévation des façades, 1 novembre 1854

Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 octobre 1921.

Pièce
1921

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan rez-de-chaussée, 10 octobre 1921.

Pièce
1921

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan général du projet, 15 juillet 1929

Pièce
1929

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des façades et de coupe de l'état actuel, 5 novembre 1921

Pièce
1921

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan des coupes sur la salle commune et le préau couvert, 15 juin 1929

Pièce
1929

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan de masse et élevation sur cour, 15 juin 1929

Pièce
1929

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - groupe scolaire, projet d'aggrandissement: plan coupe du préau sur la cour des filles, 15 mars 1904

Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Groupe scolaire.- projet d'agrandissement avec une salle commune et préau couvert (2ème projet) : plan de coupes sur la salle commune et le préeau.

Pièce
1929

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Ecoles, construction : plan général.

Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, agransissement : plan du premier étage, 1921

Pièce
1921

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, agrandissement: plan du rez-de-chaussé, 15 juillet 1921

Pièce
1921

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4M1 - Ecole de garçons, aggrandissement: plan général et deuxième étage, 15 juillet 1921

Pièce
1921

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: requisition de cent-soixante livres de viande données à la commune de Serrières pour la place de Meximieux, 11 décembre 1815

04H001_010
Pièce
1815

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso).

04H001_002
Pièce
1812

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (recto).

04H001_001
Pièce
1812

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées, avec leur estimation pour en faire la répartition, vue 2

04H001_012
Pièce
1815

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées, avec leur estimation pour en faire la répartition, vue 1

04H001_011
Pièce
1815

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitures dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées avec leur estimation pour en faire la repartition, s.d.

04H001_004
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la commune de Serrières pour le service des troupes des puissances alliées, s.d., vue 4

04H001_008
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la commune de Serrières pour le service des troupes des puissances alliées, s.d., vue 3

04H001_007
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la commune de Serrières pour le service des troupes des puissances alliées, s.d., vue 2

04H001_006
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitions en nature fournies par la commune de Serrières pour le service des troupes des puissances alliées, s.d., vue 1

04H001_005
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état des requisitiones dont la commune de Serrières a été frappée pendant le courant de l'an 1815 pour le service des armées alliées avec leur estimation pour en faire la repartition, s.d.

04H001_003
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes : patente de 1814.

04H001_009
Pièce
1814

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918, ramassage de marrons d'inde: lettre du service de la main-d'oeuvre scolaire, 13 octobre 1917 (verso).

04H001_017
Pièce
1917

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918, ramassage de marrons d'Inde : lettre du service de la main-d'oeuvre scolaire, 13 octobre 1917 (recto).

04H001_016
Pièce
1917

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : carte postale (verso)

04H001_014
Pièce
1914-1918

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : carte postale (recto)

04H001_013
Pièce
1914-1918

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 4H1 - Guerre de 1914-1918 : appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l'emprunt du Devoir et de la Victoire, 7 décembre 1915

04H001_015
Pièce
1915

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.

03O001_001
Pièce
1840

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6

03D001_006
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5

03D001_005
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4

03D001_004
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3

03D001_003
Pièce
1826

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

03D001_025
Pièce
1889

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

03D001_024
Pièce
1889

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23

03D001_023
Pièce
1889

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22

03D001_022
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21

03D001_021
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).