- E29
- File
- 1893-1912
Part of Fonds communal de Chaley
1414 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
État statistique de la population par tranche d’âge.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Postes, télégraphes, téléphones.
Part of Fonds communal de Chaley
Bureau de poste, création : délibération, correspondance (1893-1894) ; location : baux, conventions, état des lieux, inventaire du mobilier, correspondance (1893-1911, 1961-1979).
Distribution gratuite des télégrammes : conventions entre le maire, le receveur et le piéton municipal (1893-1907).
Cabines téléphoniques, installation et exploitation : convention, correspondance (1977-1980).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
Mesures d’exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944).
Ravitaillement et rationnement : certificats de retraits de titres d’alimentation, prix des denrées, instructions, fiches de recensement du cheptel, correspondance (1942-1946).
Forces françaises de l’Intérieur, Comités départemental et local de Libération : programme d’action, liste des membres du comité local, projet de statut des gardes civiques républicains, informations, instructions, correspondance (1944-1945).
Part of Fonds communal de Chaley
Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
Part of Fonds communal de Chaley
Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre d’inscription des demandes et remises de carte, demande de carte.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Part of Fonds communal de Chaley
Inspection des viandes : registres à souche et souches des déclarations d’abattage (1949-1956), arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques, instructions, correspondance (1947-1964) ; rattachement à l’abattoir d’Ambérieu-en-Bugey (1962).
Tueries particulières, boucherie Billon : arrêtés, plans, correspondance (1909-1911, 1949) ; tuerie Perrier : correspondance (1948-1949).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
Part of Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1870-1874). Élections (1880-1937).
Conseil municipal et élections municipales.
Part of Fonds communal de Chaley
Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).
Tribunal et chambre de commerce.
Part of Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Part of Fonds communal de Chaley
Érection : devis estimatif, cahier des charges, plan, dessins, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois