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finances publiques
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Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses.
Dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
École des garçons.
École des garçons.
Voirie
Voirie
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Dépenses.
Dépenses.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Lotissements.
Lotissements.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Plan pour l'acquisition et reconstruction de la mairie-école (ancien bâtiment), vue 01.
Comptabilité
Comptabilité
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
École des filles.
École des filles.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
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