- Pièce
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Fait partie de Fonds communal de Seyssel
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Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Correspondance, instructions préfectorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Missive de Bouvent, commandant le fort Saint-Maurice de Bourg-en-Bresse aux syndics de Tossiat pour qu’ils ne « molestent » pas le soldat Severat (1596).
Lettres patentes d’Henri IV relatives aux plantations obligatoires d’ormes dans les paroisses (1604).
Edit du roi concernant les clôtures dans les pays de Bresse, Bugey et Gex (1770).
Correspondance et instructions.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dossier lacunaire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Note (2004) : généalogie de Mareste et Pannetier.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres et cahiers d’expédition du courrier (1951-1986).
Correspondance reçue (1844-1912, 1939-1940).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Dans certaines liasses, on peut trouver des arrêtés préfectoraux, des lettres sur la répartition des dépenses, les procès, les travaux d’irrigation, les moulins, etc.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Mandement aux syndics des villes, paroisses et communautés de Bresse de comparaître à Bourg « pour le département des 3 600 écus » (1596, 30 juillet).
Missive du comte de Montmayeur et délibération des habitants pour désigner ceux qui accompagneront le syndic Amblard Magnin (1596, août).
Lettre de Deléa, syndic de Bourg, conseillant aux syndics de Tossiat de venir « traiter des contributions » dues (1596, 14 septembre).
Missive demandant d’envoyer des députés pour créer des procureurs-syndics pour traiter des affaires de la province au conseil du Roi (1609, 3 septembre).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.