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Part of Fonds communal d'Illiat
Écoles : registre des déclarations.
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Écoles : registre des déclarations.
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Classement d’une statue en pierre d’un saint : arrêté préfectoral de classement, correspondance.
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Permis de construire et modificatifs.
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Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Journans
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On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
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On trouve en fin de registre les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance (1855, 20 mai -1857, 22 février).
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1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
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Conseil général et conseil municipal.
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Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal de Journans
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Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
Relations extérieures, intercommunalité.
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Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).
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Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Recensement de l'agriculture et du bétail.
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Questionnaires.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
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Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
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Perception, conservation des hypothèques.
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Perception transfert de la perception de Tossiat à Saint-Martin-du-Mont : correspondance (1832-1833) ; dépôt d’archives : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (après 1971).
Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre François Galin, fabricant de chaux et résidant à Neuville-les-Dames (1878).
Poids-et-mesures, étalons communaux : lettre du vérificateur des poids-et-mesures (1878).
[1] Il s’agit des journaux divisionnaires des crédits et débits pour 1971.
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Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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Recrutement et tirage au sort.
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Extraits du registre matricule départemental, avis d’inscription, feuilles de renseignements, signalement, certificat d’activité, correspondance.
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