- 1Q15
- Dossier
- 1847-1895
Fait partie de Fonds communal de Villebois
167 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
1921 (21 janvier) - 1928 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (18 août) - 1933 (23 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1933 (11 août) - 1953 (1e décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Commission administrative. – Nomination des membres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis, désignation des membres, instructions, correspondance (1834-1850).
Commission scolaire : désignation des membres (1888-1896).
Fonctionnement de l’instruction primaire, fréquentation, gratuité : listes des élèves, extraits du registre d’appel, décompte des dépenses et ressources scolaires, rapports, délibération, correspondance (1832-1957) ; relations avec la direction de l’école, logements de fonction, réparations à l’école, discipline scolaire, bulletins d’inspection académique, comptes rendus du conseil d’école (1958-1982).
Ouverture et fermeture de classes : délibération, correspondance (1938-1982).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, états des indemnités de résidence, baux de location des logements des instituteurs, questionnaire d’enquête, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1831-1964).
Salles d’asile, création et location de la salle : délibération, correspondance (1846-1888).
Distribution de lait dans les écoles : factures, instructions, correspondance (1954-1957).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet de création d’une cantine scolaire et populaire [1932].
Transport scolaire : correspondance (1960-1961).
Voyage scolaire (1973).
Fournitures et mobilier scolaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Inventaires, subventions, statuts de la coopérative scolaire, soumission, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statuts, listes nominatives des adhésions, carnets de quittance des cotisations, livre comptable, organisation d’une tombola, factures, correspondance.
Bataillon scolaire, acquisition de fusils scolaires et de drapeaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Liste des souscriptions, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, instructions, correspondance.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
École municipale de dessin. – Création, fonctionnement, organisation des examens professionnels.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention de création, règlement intérieur, registre des délibérations de la commission locale d’enseignement technique, listes des membres de la commission, notices annuelles de fonctionnement, listes nominatives du personnel, budgets, subventions, taxe d’apprentissage, rapports d’inspection, programmes scolaires, résultats scolaires, listes des élèves, listes d’appel, récompenses, résultats de concours de fin d’année, statistiques d’enseignement, constitution des jurys d’examen, programmes d’examen du certificat d’aptitude professionnelle, livret individuel, inventaire du mobilier, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance.
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Administration centrale du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1839 (16 novembre) - 1908 (14 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois