Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
- 00M005_001
- Item
- [1866]
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
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Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
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État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
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Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Facture de la mercerie Neyraut-Soubriez à Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Facture de l'imprimerie et librairie Gambin fils aîné à Pont-de-Vaux, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Part of Fonds communal de Vernoux
Fonds communaux de Val-Revermont
• Fonds communal de Treffort-Cuisiat
Cette commune créée en 1972 est issue de la fusion de deux communes celles de Cuisiat et de Treffort. Ces fonds communaux sont plutôt riches.
Outre les registres de délibérations et des arrêtés, les documents essentiels concernent la construction des bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, lavoirs). Précieux sont les registres paroissiaux et d’état-civil qui apparaissent comme une source pour la généalogie et l’histoire sociale. D’autre part, les dossiers concernant la Seconde Guerre mondiale s’avèrent particulièrement intéressants, notamment les aides spécifiques de la commune aux prisonniers de guerre, la gestion des gardes-barrières, le ravitaillement ou la reconstruction du village.
Les archives contemporaines sont remarquables par le fait qu’elles illustrent la manière dont fonctionne une municipalité après une association de communes. Elles montrent ensuite quelles actions conduisent à la fusion et quelles actions sont réalisées pour équiper et gérer les hameaux et écarts.
• Fonds communal de Pressiat
Le 18 juillet 1944, le village est incendié par les troupes allemandes. Comme de nombreuses maisons, la mairie est entièrement détruite. Après l’incendie, un état du mobilier communal détruit est dressé (9W1) et mentionne l’existence d’un « grand placard en sapin contenant toutes les archives de la mairie ». De fait, le fonds de Pressiat est extrêmement lacunaire.
• Fonds communal de Val-Revermont
En 2016, les communes de Treffort-Cuisiat et de Pressiat fusionnent. En 2017, une intervention du service Archives du CDG 01 est programmée afin de mettre à jour tous les fonds de la nouvelle commune.
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Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.
Plan pour la construction du bureau de poste, vue 01.
Partition musicale "La fille de Cras", vue 01.
Statuts de la société de gymnastique, de tir et d’escrime « Le bon soldat », vue 04.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Part of Fonds communal de Montceaux
Délibération.
État de répartition des ressources en logement.
Part of Fonds communal de Montceaux
Création d’un nouveau cimetière.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plan de masse.
Le fonds communal a été presque intégralement conservé depuis 1789. Peu de documents antérieurs à la Révolution subsistent, hormis un dossier concernant les contentieux engendrés par des nobles cherchant à remettre en vigueur des impôts féodaux.
Les registres paroissiaux et d’état-civil existent depuis 1610.
Les archives modernes (1789-1982) sont quasi-complètes. Les délibérations (liasses et registres) sont tenues depuis 1790 (cote D2-10) et permettent de retracer la gestion communale depuis cette époque. De même, les archives financières (cote L) sont conservées depuis 1793. Des documents essentiels concernent la construction des bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, lavoirs) et des réseaux (eau potable, assainissement). D’autres archives sont plus spécifiques par leur nature et sont riches d’informations à caractère local. Ainsi, on apprend que les troupes autrichiennes ont séjourné à Priay en 1815. De même, un hôpital de convalescence pour les soldats a fonctionné à Priay pendant la Première guerre mondiale (cotes H13-14).
D’importants contentieux ont été conservés (série D). Ainsi, l’élaboration du cadastre napoléonien, à partir de 1809 a engendré des procès car les limites des communes étaient floues, notamment vers les Brotteaux. Des cartes et plans aquarellés ont alors été élaborés pour délimiter le territoire avec les communes voisines, notamment Château-Gaillard, Ambronay et Ambérieu.
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Part of Fonds communal de Léaz
Liste des contribuables exemptés de l'impôt sur les bénéfices agricoles. 1
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Part of Fonds communal de Léaz
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.