Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871, vue 01.

• 00Fi001_005
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

• GG006_007
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

• GG006_006
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

• GG006_005
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

• GG006_004
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

• GG006_003
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

• GG006_002
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

• GG006_001
• Pièce
• 1690

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

• GG007_001
• Pièce
• 1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

• 00Q024_003
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.

• 00Q024_002
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

• 00Q024_001
• Pièce
• [19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

• 01M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.

• 00M005_001
• Pièce
• [1866]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Création d’un nouveau cimetière.

• 02M002_001
• Pièce
• 1872-1873

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.

• 1Fi10
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

• 03N002_001
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

• 03O001_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

• 03O001_002
• Pièce
• 1893

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.

• 03O002_001
• Pièce
• 1875

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

• 03N001_007
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_003
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_004
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_005
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_006
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_001
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_002
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_007
• Pièce
• 1777

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Concession des mines de fer.

• 02O001_001
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

• 1Fi21
• Pièce
• [1826]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.

• 01I002_003
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.

• 01I002_002
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

• 01I002_001
• Pièce
• 1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte de l'an XI.

• 01L001_001
• Pièce
• an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne

• 04H001_018
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Cimetière. – Projet d’agrandissement.

• 02M003_001
• Pièce
• [1800-1815]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Construction d’un mur.

• 02M003_005
• Pièce
• 1840

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Agrandissement.

• 02M003_002_003
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière. – Agrandissement.

• 02M003_004
• Pièce
• 1900

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cimetière.

• 02M002_002
• Pièce
• 1950

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cimetière.

• 02M002_001
• Pièce
• 1867

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

• 01O007_001
• Pièce
• 1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

• 01O006_001
• Pièce
• 1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

• 01O005_001
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois