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Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
État civil
État civil
1793-1801
1793-1801
1813-1822
1813-1822
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1903-1912
1903-1912
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1943-1952
1943-1952
1823-1832
1823-1832
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1963-1972
1963-1972
Tables décennales.
Tables décennales.
1973-1982
1973-1982
Finances syndicales
Finances syndicales
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Administration syndicale
Administration syndicale
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1740-1754
1740-1754
Archives modernes
Archives modernes
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Séance.
Séance.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
1833-1842
1833-1842
1913-1922
1913-1922
1793-1801
1793-1801
1873-1882
1873-1882
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