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Descriptions archivistiques

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Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_004
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.

Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.

03O002_001
Pièce
1875

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan.

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

03O001_002
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

03O001_001
Pièce
1882

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan.

État signalétique des étangs, vue 01.

État signalétique des étangs, vue 01.

03O002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

État signalétique des étangs, vue 02.

État signalétique des étangs, vue 02.

03O002_002
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

04M001_013
Pièce
[1904]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

03O001_001
Pièce
[19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.

00Fi015_001
Pièce
[début 19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.

04M001_011
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

03O001_001_002
Pièce
1856

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

01O005_001
Pièce
1829

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.

01O005_002
Pièce
[1829]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

00N007_002
Pièce
1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

01O012_004
Pièce
[1830-1841]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

03O003_002
Pièce
1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Ruisseau du Gourgue.

Ruisseau du Gourgue.

03O003_001
Pièce
1852

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18

03D001_018
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extra...

Serrières-de-Briord 3O1 - Navigation du Rhône, jet de pierres de carrières dans le fleuve : extrait des registres des arrêtés de la préfecture de l'Ain, 5 octobre 1840.

03O001_001
Pièce
1840

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord