Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Pièce
• 1766

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Bois des Essaillants.

• 02N001_001
• Pièce
• 1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.

• 01I001_005
• Pièce
• an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04.

• 01I001_004
• Pièce
• an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03.

• 01I001_003
• Pièce
• an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.

• 01I001_002
• Pièce
• an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01.

• 01I001_001
• Pièce
• an IX (1801)

Fait partie de Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

• 02H001_002
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

• 02H001_001
• Pièce
• an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.

• 03F003_004
• Pièce
• 1926

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.

• 03F003_003
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.

• 03F003_002
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.

• 03F003_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)