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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier administration
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Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Distillation.
Distillation.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Emprunts.
Emprunts.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Étrangers.
Étrangers.
Factures.
Factures.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
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