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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon administration
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Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Assainissement.
Assainissement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Distillation.
Distillation.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Emprunts.
Emprunts.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
États des cotes irrécouvrables.
États des cotes irrécouvrables.
États du montant des rôles des contributions directes.
États du montant des rôles des contributions directes.
Étrangers.
Étrangers.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Factures.
Factures.
Fêtes et bals.
Fêtes et bals.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
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