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Affichage de 246 résultats

Descriptions archivistiques

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Droits de banalité des fours.

FF1
Dossier
1707

Fait partie de Fonds communal de Lent

Affaire opposant Joseph Chaussat et François Orcet aux syndics et habitants de Lent, Dompierre et Chalamont : jugement du parlement de Dombes.

GG5
Dossier
1677-1709

Fait partie de Fonds communal de Lent

GG1
Dossier
1650-1744

Fait partie de Fonds communal de Lent

CC1
Dossier
1756

Fait partie de Fonds communal de Lent

Rôle.

GG6
Dossier
1710-1765

Fait partie de Fonds communal de Lent

GG2
Dossier
1745-1774

Fait partie de Fonds communal de Lent

GG3
Dossier
1775-1783

Fait partie de Fonds communal de Lent

GG4
Dossier
1884-1792

Fait partie de Fonds communal de Lent

GG7
Dossier
1766-1795

Fait partie de Fonds communal de Lent

E3
Dossier
1793-1802

Fait partie de Fonds communal de Lent

E1
Dossier
1793-1802

Fait partie de Fonds communal de Lent

E2
Dossier
1793-1802

Fait partie de Fonds communal de Lent

1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)

1D2
Dossier
1790-1804

Fait partie de Fonds communal de Lent

E4
Dossier
1803-1812

Fait partie de Fonds communal de Lent

E6
Dossier
1803-1812

Fait partie de Fonds communal de Lent

E5
Dossier
1803-1812

Fait partie de Fonds communal de Lent

E8
Dossier
1813-1822

Fait partie de Fonds communal de Lent

E9
Dossier
1813-1822

Fait partie de Fonds communal de Lent

E7
Dossier
1813-1822

Fait partie de Fonds communal de Lent

Atlas cadastral parcellaire.

1G1
Dossier
1830

Fait partie de Fonds communal de Lent

État de section.

1G2
Dossier
[1830]

Fait partie de Fonds communal de Lent

E10
Dossier
1823-1832

Fait partie de Fonds communal de Lent

E11
Dossier
1823-1832

Fait partie de Fonds communal de Lent

E12
Dossier
1823-1842

Fait partie de Fonds communal de Lent

E14
Dossier
1833-1842

Fait partie de Fonds communal de Lent

E15
Dossier
1833-1842

Fait partie de Fonds communal de Lent

E13
Dossier
1833-1842

Fait partie de Fonds communal de Lent

Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.

1L1
Dossier
1816-1849

Fait partie de Fonds communal de Lent

E16
Dossier
1843-1851

Fait partie de Fonds communal de Lent

E17
Dossier
1843-1851

Fait partie de Fonds communal de Lent

E18
Dossier
1843-1851

Fait partie de Fonds communal de Lent

E19
Dossier
1852-1862

Fait partie de Fonds communal de Lent

E21
Dossier
1852-1862

Fait partie de Fonds communal de Lent

E20
Dossier
1852-1862

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

1D1
Dossier
10 juin 1773 - 3 juin 1781, 4 frimaire an IV - 12 février 1865

Fait partie de Fonds communal de Lent

À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.

E22
Dossier
1863-1872

Fait partie de Fonds communal de Lent

E23
Dossier
1863-1872

Fait partie de Fonds communal de Lent

E24
Dossier
1863-1872

Fait partie de Fonds communal de Lent

E25
Dossier
1873-1882

Fait partie de Fonds communal de Lent

E26
Dossier
1873-1882

Fait partie de Fonds communal de Lent

E27
Dossier
1873-1882

Fait partie de Fonds communal de Lent

E54
Dossier
1843-1882

Fait partie de Fonds communal de Lent

Taxe sur les chiens.

2L4
Dossier
1884

Fait partie de Fonds communal de Lent

Rôle de taxe.

E28
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Lent

E29
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Lent

E30
Dossier
1883-1892

Fait partie de Fonds communal de Lent

2M2
Dossier
1894-1895

Fait partie de Fonds communal de Lent

Construction : acte d’acquisition de terrain, adjudication, devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

1D6
Dossier
1884, 18 mars - 1900, 3 juin

Fait partie de Fonds communal de Lent

Registre des délibérations.

E32
Dossier
1893-1902

Fait partie de Fonds communal de Lent

E31
Dossier
1893-1902

Fait partie de Fonds communal de Lent

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