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Descriptions archivistiques
Courtes (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police économique.
Police économique.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.