- 1G2
- Dossier
- 1834
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ateliers de secours. – Attribution de secours : notification (1849). Atelier de charité. – Attribution de secours : notifications (1847). Générosité publique. – Journée française du secours national : listes nominatives, instructions (1915).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, délibérations, notifications, pièces justificatives, instructions (1923-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, notification (1907).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative [1954].
Aide sociale obligatoire : dossiers individuels (1950-1960).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, liste des carnets de maladie délivrés, pensions militaires, pièces justificatives, instructions (1919-1943).
Allocations militaires : notification (1915).
Assistance aux femmes en couche.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Délibération
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste des citoyens mobilisables (1840, 1848, 1870).
Garde nationale mobile : état nominatif (1868).
Archives communales et mobilier, territoire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.
an VIII (28 vendémiaire) – an XII (19 prairial)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Le registre contient notamment des statistiques relatives à la topographie, la population, l’agriculture, l’état des citoyens et l’industrie en l’an X sur le territoire communal (1801).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Aménagement et gestion de la voirie.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Curage des fossés le long des chemins : arrêtés du maire (1931, 1936) ; règlementation de la circulation routière : arrêté du maire (1966).
Aménagement du réseau d’irrigation.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges : devis estimatif, plan, pièces comptables, correspondance (1845-1849).
Irrigation de la rive droite et du bras droit de l’Île de Grièges : conventions, rapport de l’ingénieur, relations et convention conclue avec Charlotte Mélanie Elisabeth Berthon du Fromental, veuve Lecourt, rentière pour l’utilisation des fossés existants sur sa propriété pour le passage des eaux d’irrigation, pièces comptables, correspondance (1859-1868).
Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, irrigation de la prairie d’Arciat : projet, arrêté préfectoral, rapports de l’ingénieur, plans, correspondance (1860-1866).
Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès : projet, plans (1861).
Rive droite du bras droit de la Veyle sur les communes de Crottet et Replonges, réparation des fossés d’irrigation et travaux supplémentaire non prévus au projet général : projet, plans, correspondance (1862-1864).
Travaux de terrassement de l’Île à Grièges et réparation des fossés d’irrigation : procès-verbal d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception des travaux, décompte général, correspondance (1865-1867).
Rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, curage du canal de prise d’eau, établissement d’un fossé porteur pour l’arrosage des prés des Gravières et construction de ponts et d’aqueducs : projet, métré de l’aqueducs, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, permission de voirie, plans, correspondance (1866-1869).
Rétablissement de la berge du canal d’irrigation du pré des Pies à Grièges : conventions, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1881).
Reconstruction du barrage dit des communes sur la Grande Veyle : conventions, correspondance (1888-1889).
Entretien des vannes : reconnaissances de travaux, correspondance (1871-1872).
Travaux en régie : sommation, correspondance (1869-1871).
Travaux : règlement des dépenses, correspondance (1861-1896).
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Association des propriétaires des prairies riveraines de la Veyle : cahier des charges de l’irrigation (1844).
Constitution du syndicat : décret, état nominatif des propriétaires de Replonges intéressés au projet de syndicat, procès-verbaux de la commission spéciale, correspondance (1850-1854) ; litige contre Charlotte Mélanie Elisabeth Berthon du Fromental, veuve Lecourt, rentière, contre le projet de création du syndicat : mémoire et défense, arrêté préfectoral (1850, 1854).
Modification du décret constitutif du 2 décembre 1854 : correspondance (1870).
Projet de désassociation de trois sections [1] et de dissolution éventuelle de chacune de ces trois parties : états nominatifs (1908).
Dissolution du syndicat : décret, état du passif, correspondance (1922).
Gardes rivières, nomination : arrêtés préfectoraux, certificats de bonne vie et de bonnes mœurs, pièces annexes (1860-1893).
Police des rivières et chemins (1863-1871).
[1] Il s’agit de la rive droite du bras droit, de Grièges-Île et de la rive gauche du bras gauche.
Actes concernant des particuliers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Attestation pour Benoit Thiraudet, laboureur et Guillaume [Noblet] (1626).
Vente entre Jean Monnier dit Martin, laboureur de Grièges et honorable François Corrand, marchand bourgeois de Mâcon et dame Denise Meilloz, sa femme (1650).
Procès opposant Benoitte Jacquet veuve Rousset aux frères [et sœurs] Cordier : copie de jugement, de sommation et d’exploit (1740, 1780).
Accidents du travail agricole.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres à souche de procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles (1902-1906, 1966-1969).
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
3e, 4e et 5e tranches de travaux : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural et de la DDAF [1], enquête d’utilité publique, pièces contractuelles, avenant, alimentation électrique de la station d’épuration, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1975-1985).
[1] Direction départementale de l’agriculture et de la forêt.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
Fait partie de Fonds communal de Grièges