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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Justice.
Justice.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Installations classées.
Installations classées.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gendarmerie de Trévoux.
Gendarmerie de Trévoux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fichier des exploitations agricoles.
Fichier des exploitations agricoles.
Factures.
Factures.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Européennes.
Européennes.
Étrangers.
Étrangers.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État de section.
État de section.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Écoles.
Écoles.
École de filles.
École de filles.
Eau potable.
Eau potable.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale des décès 1833-1842
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès avec table décennale
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Culture du lin et du chanvre.
Culture du lin et du chanvre.
Correspondance et instructions.
Correspondance et instructions.
Contrôle de la population.
Contrôle de la population.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
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