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Descriptions archivistiques
Seyssel, Mairie de (Ain, France) Sous-série
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Décroissant
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus de l'octroi: comptes.
Revenus de l'octroi: comptes.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Police.
Police.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Justice, procédures.
Justice, procédures.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Culte catholique.
Culte catholique.
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Assistance publique.
Assistance publique.