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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents
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Viticulture.
Viticulture.
Vaccination.
Vaccination.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Permis de construire.
Permis de construire.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Mariages.
Mariages.
Livres comptables.
Livres comptables.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Installations classées.
Installations classées.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.