- E1-42
- recordgrp
- 1793-1932
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Part of Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Part of Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
Extraits des registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Béréziat
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Part of Fonds communal de Béréziat
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.
De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Part of Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).