- E46-48
- recordgrp
- 1973-1982
Part of Fonds communal de Chaley
38 results with digital objects Show results with digital objects
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des déclarations d’adhésion à la législation.
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Jugement.
Part of Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Part of Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
Part of Fonds communal de Chaley
Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Traité, rapport.
Part of Fonds communal de Chaley
Jugement, mémoire, citation, déclarations, titres et pièces ayant servi à l’instruction du procès, arrêté préfectoral, correspondance.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Part of Fonds communal de Chaley
Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Dossiers individuels, notifications, listes nominatives, cartes sociales aux économiquement faibles, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
Part of Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Part of Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Réfection de deux appartements : devis, factures, mémoires des travaux.
Part of Fonds communal de Chaley
Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Part of Fonds communal de Chaley
États nominatifs, enquête administrative (1907-1913) ; : listes nominatives (1920-1926).
Part of Fonds communal de Chaley
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Part of Fonds communal de Chaley
Statuts.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Balances générales des comptes, situations financières.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Part of Fonds communal de Chaley
Biens communaux, terres, bois, eaux
Part of Fonds communal de Chaley