Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
- 01L029_010
- Pièce
- 1928
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
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Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Extension du réseau de distribution d’eau potable.
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Établissement de canalisations aux quartiers de La Gare et de Croix Trieux : financement, devis descriptif des travaux, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, cahier des charges, soumissions, adjudication, plan, réception des travaux, décompte des travaux, rapport des sapeurs pompiers, rapport de l’ingénieur, correspondance (1927-1934).
Demande d’établissement d’une fontaine : pétition (1937).
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
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Exploitation des carrières communales.
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Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
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Exercice du culte, prêtre réfractaire : instructions (an II-an III).
Personnel de culte, relations et traitement : arrêté, certificat de paiement, correspondance (an IV-1858).
Fabrique de l’église, finances, legs, nomination de fabricien : budgets et comptes de fabrique, testament, autorisations préfectorales, rôle de bienfaisance pour la construction du clocher et le traitement du vicaire, états des prestations en nature, correspondance (1811-1899).
Communauté des Sœurs de Saint-Joseph : correspondance (1824).
Séparation des Églises et de l’État : instructions (1905-1906).
Exécution des travaux et inauguration.
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Dossier d’exécution, plans, comptes rendus de chantier, réception des travaux, rapport d’expertise, mémoires définitifs, pièces comptables, aménagement des abords, sonorisation de la salle, contrôle de sécurité, inauguration.
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États du montant des rôles des contributions.
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Sections A de Cuny et Chasse, C de la Montagne et Bouis, E de Vignoux, F de Sault et Challion, H de Pierafuaz, J de L’Octave, K de Molard Rion, L de La Côte, M de Sur le Péron, N de Bolaro.
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Établissement et modification de lignes électriques de 2e catégorie.
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Dossiers de demande, dossiers d’enquête, servitudes.
Équipements sportifs et camping.
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Recensement des installations sportives (1963).
Camping privé, demande d’ouverture, classement : arrêtés de classement, autorisation d’ouverture, permis de construire (1963-1973).
Équipement matériel et élections.
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Équipement matériel, habillement et armement : demandes de subventions, listes des souscripteurs, marché de gré à gré, listes des tailles et pointures des pompiers, inventaires, catalogues et tarifs de fournisseurs, devis, factures, décomptes, correspondance (1860-1971).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1938).
Code incendie (1958).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1981).
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Arrêté préfectoral interdisant la circulation du bétail (1814) ; registre à souche de déclarations de maladies contagieuses, certificats d’origine, arrêtés préfectoraux portant déclaration d’infection, états nominatifs des déclarations de maladies, notifications d’entrée à l’école vétérinaire de Lyon, correspondance (1881-1938, 1978).
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Choléra : lettre du curé de Sault (1854).
Maladies contagieuses : déclarations de maladie, instructions et prescriptions d’hygiène, catalogues de matériel de désinfection, dictionnaire des maladies et causes de décès (1892-1939).
Épidémie de rougeole dans les écoles primaires, fermeture provisoire : arrêté du maire (1924).
Gale : correspondance (1973).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
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Écoles libres, écoles privées : registre des déclarations, déclarations d’ouverture de classe, arrêté préfectoral, correspondance (1854-1897).
Cours d’adulte : subvention (1883).
Enseignement agricole, organisation de cours de greffage : facture, correspondance (1888-1891) ; emploi des engrais chimiques : note d’information (1908) ; casse des vins : note d’information (1909) ; école et académie nationales (1853-1859).
Enseignement postscolaire agricole et ménager (1956-1957).
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Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
Enregistrement des timbres des taxes communales.
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Cahier.
Enregistrement des dépenses et recettes.
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Registres.
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Tribunal civil de Belley, justice de paix : notifications de condamnation, correspondance du procureur, du juge d’instruction et du juge de paix, instructions (1830-1869).
Enquête sur A.R. : rapports de police et de gendarmerie, demande de renseignement, correspondance (1936-1937).
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Listes nominatives, correspondance.
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Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique.
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Adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance.
Élections, personnel municipal
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Église. – Reconstruction du clocher.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Église. – Restauration de la toiture.
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Plan.
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Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
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Plan des fondations.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Croquis.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Plans et coupes.