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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Dossier élection politique
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Croissant
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Européennes.
Européennes.
Législatives.
Législatives.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Présidentielles.
Présidentielles.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.