Affichage de 8 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes réseau routier
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.