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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes
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Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
État civil
État civil
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Exercice du culte, séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Extraits des registres des arrêtés du maire.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Fonctionnement et finances
Fonctionnement et finances
Fonds communal de Courtes
Fonds communal de Courtes
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Hygiène publique
Hygiène publique
Installations classées.
Installations classées.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Justice
Justice
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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