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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier plan
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Décroissant
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Presbystère.
Presbystère.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Installations classées.
Installations classées.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
École.
École.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Carte légendée.
Carte légendée.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.