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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des publications de mariages.
Registre des publications de mariages.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rôles de taxe.
Rôles de taxe.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicat agricole de Courtes.
Syndicat agricole de Courtes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Tramway.
Tramway.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Volume 1 (A à O)
Volume 1 (A à O)
Volume 2 (P à Z)
Volume 2 (P à Z)
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