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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes Dossier
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1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
1911-1932
1911-1932
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913 (9 juillet) – 1972 (21 juillet)
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1920-1982
1920-1982
1923-1932
1923-1932
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1930-1982
1930-1982
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1933-1942
1938-1954
1938-1954
1940-1982
1940-1982
1943-1953
1943-1953
1943-1972
1943-1972
1954-1963
1954-1963
1955-1962
1955-1962
1963-1982
1963-1982
1964-1973
1964-1973
1974-1983
1974-1983
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Aliénés.
Aliénés.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées et aux militaires, aide sociale obligatoire.
Assurances.
Assurances.
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Carte légendée.
Carte légendée.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
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