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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley Dossier
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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Décès
Dons et legs.
Dons et legs.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Emprunts.
Emprunts.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
États nominatifs, listes nominatives, cahiers d’enregistrement, notifications, cartes-lettres, instructions, correspondance.
Étrangers.
Étrangers.
Européennes.
Européennes.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Fichier de population.
Fichier de population.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Folios 1-71
Folios 1-71
Folios 72-389
Folios 72-389
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Inondations.
Inondations.
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