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Fonds communal de Béréziat
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Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
1860-1920
1860-1920
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
1948-1961
1948-1961
Poids public.
Poids public.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Eaux
Eaux
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Cimetière.
Cimetière.
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Voirie
Voirie
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Eau potable
Eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
1891 (22 février) – 1952 (21 juin)
1890-1929
1890-1929
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Urbanisme
Urbanisme
Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinair...
Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 02.
Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinair...
Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
État nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
État nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béreyziat, vue 02.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 02.
Plan pour l'appropriation et des réparations au presbytère, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école maternelle, vue 01.
Plan pour la construction de l'école maternelle, vue 01.
1709-1759
1709-1759
Conseil municipal
Conseil municipal
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
1891 (27 décembre) – 1920 (13 juin)
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
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