Affichage de 2 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin maire
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

Délibérations, élus.

Extraits des registres des délibérations (1889-1895, 1908-1910, 1913, 1937-1982). Élus. – Démission de François Antoine Martine, maire : lettre d préfet (an XII) ; démission de J.-C. C., adjoint au maire : lettre de démission, correspondance (1980).