Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- 04D014_001
- Pièce
- 1826
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
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Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
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Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
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Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
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Plan.
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Devis estimatif.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
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Plan du rez-de-chaussée et du 1er étage.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
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Plan de l’avant-projet.
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Plan des lieux.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration.
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Programme des festivités.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française. – Inauguration, vue 02.
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Programme des festivités.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
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Plan de l’élévation.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
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Croquis.
Église. – Restauration de la toiture.
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Plan.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
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Plan des fondations du groupe scolaire.
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Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
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Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
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Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
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Plan.
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Plan et devis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
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Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
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Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
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Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
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Plan.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02
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Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03
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Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
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Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier.
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Plan en élévation n°1 de la porte du cimetière.
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Plan de la place communale du noyer.
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