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Fonds communal de Villebois File
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1818-1856
1818-1856
1857-1890
1857-1890
1893-1937
1893-1937
1938-1984
1938-1984
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
Gendarmerie.
Gendarmerie.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
1841-1905
1841-1905
Vagabondage.
Vagabondage.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Contrôle.
Contrôle.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Livret d’ouvrier.
Livret d’ouvrier.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Épidémies.
Épidémies.
1906-1965
1906-1965
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Service départemental d’hygiène.
Service départemental d’hygiène.
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
1849-1855
1849-1855
1877-1914, 1919-1920
1877-1914, 1919-1920
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Présidentielles.
Présidentielles.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
C - Dum
C - Dum
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
Légion d’honneur, médaille d’honneur du travail, médaille de la famille française.
1931-1944
1931-1944
1945-1970
1945-1970
1971-1982
1971-1982
1810-1849
1810-1849
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Journaux des dépenses.
Journaux des dépenses.
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
1936-1941
1936-1941
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