- 1H8
- Dossier
- 1819-1822
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Notification de jugement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Permissions agricoles, congés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Demandes, certificats, ordre de comparaître, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Autorisation, certificat, note de service.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certificats, état de service.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation et fonctionnement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organisation, effectif, personnel, discipline : registre du conseil de famille de la compagnie (1863-1870), registre des délibérations du conseil de discipline, règlement disciplinaire, arrêté préfectoral autorisant la réorganisation du corps des sapeurs pompiers, décrets ministériels et arrêtés préfectoraux de nomination, arrêté d’annulation de l’exclusion de Victor Rigollet, listes et états nominatifs, engagements, livret individuel, instructions, correspondance (1863-1970).
Interventions et manœuvres : indemnisation, états statistiques, rapports de manœuvres, plan des bornes incendie, correspondance (1921-1974).
Médaille d’honneur : proposition, correspondance (1890-1960).
Amicale des sapeurs pompiers : statuts, déclaration en préfecture, liste des membres (1955).
Visites et soins médicaux : décision de la compagnie, ordonnances médicales, arrêts de travail, états de frais dus aux religieuses de Saint-Joseph, factures (1869-1877).
Banquet de la Saint-Martin, fête de la fédération des sapeurs pompiers : listes des participants, états de dépenses et recettes, factures (1866-1902).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États des fournitures faites aux armées, comptes individuels des réquisitions, ordres de réquisitions, délibération, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisitions : quittance, correspondance.
Police, hygiène publique, justice
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réglementation de l’installation des cafés, cabarets et débits de boissons : arrêté du maire (1883).
Débits de boissons permanents : registre à souche des déclarations d’ouverture, déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire, instructions, correspondance (1852-1989) ; autorisations de fermeture tardive ou d’ouverture exceptionnelle (1927-1959).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1883).
Ouverture d’un dancing : demande de renseignement (1968).
Débit de tabac, mise en adjudication de la gérance (1966).
Hôtel de la Gare, hôtel Lassalle, hôtel Galliot : arrêtés de classement (1965-1972).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Incendie du 15 mars 1834 au hameau de Bouis, récompense pour le dévouement de Luc Chaloux, ancien militaire : correspondance (1834).
Inondations de 1882-1883, secours : liste nominative, correspondance (1882-1883).
Inondations de 1889, secours : quittances, correspondance (1889).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1863-1982).
Acquisition d’un corbillard : traité de gré à gré, facture (1934).
Prix du service des inhumations : réponse aux plaintes (1934).
Délégation du service des pompes funèbres : rapport, contrat, résiliation, engagement, tarifs, correspondance (1969-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre d’inscription des demandes et remises de carte.
Certificats de bonne vie et mœurs, certificat de non séparation de corps.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbal du maire (1848), correspondance (1915).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.
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Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
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Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872).
Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Taxe sur les communaux cultivés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, déclaration individuelle.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Conventions, correspondance.