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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Décroissant
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.