Affichage de 17 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Dossier finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Poids public.
Poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissements.
Lotissements.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Église.
Église.
Dette publique.
Dette publique.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.