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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Lotissements.
Lotissements.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Gravières.
Gravières.
Gaz.
Gaz.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Étangs.
Étangs.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Édifices publics.
Édifices publics.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
1939-1959
1939-1959