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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier administration
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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Lotissements.
Lotissements.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Terrains communaux.
Terrains communaux.