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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins Vandeins (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Lotissements.
Lotissements.
Gravières.
Gravières.
Étangs.
Étangs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.