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Descriptions archivistiques

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Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_002
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_001
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

04M001_009
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

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